Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : [DATE À COMPLÉTER]

1. Présentation

Le site Plaque.ma est exploité par [NOM DE LA SOCIÉTÉ À COMPLÉTER], dont le siège social est situé à [ADRESSE À COMPLÉTER], Maroc.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes conclues entre Plaque.ma et ses clients via le site plaque.ma.

2. Produits

Plaque.ma propose des produits personnalisés : plaques, chevalets, badges, numéros de table, signalétique et accessoires. Chaque produit est fabriqué sur mesure selon les spécifications transmises par le client lors de la commande.

3. Commandes

Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. La commande est confirmée après validation du paiement. Plaque.ma se réserve le droit de refuser toute commande en cas d'anomalie ou de litige antérieur.

4. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en Dirhams marocains (MAD). Plaque.ma se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les modes de paiement acceptés sont ceux disponibles lors du passage en caisse sur le site.

6. Production et livraison

Les produits étant personnalisés, la production débute après validation de la commande et des éléments de personnalisation. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. Consultez notre page Livraison pour plus d'informations.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation applicable, les produits fabriqués sur mesure selon les spécifications du consommateur sont exclus du droit de rétractation. Consultez notre politique de retours pour les cas de défauts ou d'erreurs de fabrication.

8. Responsabilité

Plaque.ma ne saurait être tenu responsable des erreurs de personnalisation dues à des informations incorrectes transmises par le client. Il appartient au client de vérifier l'exactitude des informations fournies avant validation de la commande.

9. Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement de celle-ci. Consultez notre politique de confidentialité pour plus d'informations.

10. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit marocain. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du Maroc.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, contactez-nous via notre page de contact.